Patrimoine maritime et portuaire

1997 002 5909

Mots-clés ARMEMENT, NAVIGATION-SECURITE, navigation, Compagnie des Messageries Maritimes (CMM 1871-1977)
Cote
1997 002 5909
Date
1953 - 1975
Mots-clés
navigation
Fonctions
ARMEMENT
Sous-Fonction
NAVIGATION-SECURITE
Compagnies maritimes
Compagnie des Messageries Maritimes (CMM 1871-1977)
Nom propre
Peugeot
Description
1953 - 1962, 1966 - 1967, 1969 - 1972, 1972 - 1974, 1972 - 1975, 1972 - 1976, Affaire Peugeot, Colis soumis à une surveillance spéciale suite à des vols de marchandises, Demande d'agrément, Flotte, Jurisprudence des responsabilité du transit, Perception des montants compensatoires monétaires par l'administration des douanes, Responsabilité du transit : Transbordement de navires des Messageries Maritimes à des navires étranger