Patrimoine maritime et portuaire

1997 002 6334

Mots-clés COMMUNICATION, PRESSE D'ENTREPRISE, conteneur, journal, Marchandise, Presse, Tourisme, Compagnie des Messageries Maritimes (CMM 1871-1977)
Cote
1997 002 6334
Date
1910 - 1968
Mots-clés
conteneur, journal, Marchandise, Presse, Tourisme
Fonctions
COMMUNICATION
Sous-Fonction
PRESSE D'ENTREPRISE
Compagnies maritimes
Compagnie des Messageries Maritimes (CMM 1871-1977)
Nom propre
Indochine (Societe D'Etudes Pour Les Transports Fluviaux En), SETFIC voir Indochine (Societe D'Etudes Pour Les Transports Fluviaux En), Societe D'Etudes Pour Les Transports Fluviaux En Indochine voir Indochine (Societe D'Etudes Pour Les Transports Fluviaux En)
Description
1910, 1950Société d'études pour les transports fluviaux en Indochine (SETFIC) : procès-verbaux des assemblées ordinaire et extraordinaire des actionnaires, 1952Avaries communes : règles d'York et d'Anvers, 20 juin 1956Transport des passagers par la mer : convention internationale, 29 juin 1961Statut des navires et autres bâtiments de mer : décret n°67-967 du 27 octobre 1967Evènements de mer : décret n°68-65 du 19 janvier 1968, Assistance et sauvetage maritimes, circulaire de la direction générale, commentaires de la loi n°67-545 du 7 juillet 1967 et du décret n°68-65 du 19 janvier 1968, Compétence civile en matière d'abordage, Compétence pénale en matière d'abordage et autres évènements de navigation : convention, loi n°67-545 du 7 juillet 1967, MM